Mentions légales et confidentialité

Mentions légales

1. Éditeur du siteLe site internet accessible à l'adresse https://block9.fr est édité sous le nom commercial BLOCK-9.La société destinée à exploiter le site est actuellement en cours de constitution. Les informations définitives relatives à son identité juridique seront ajoutées après son immatriculation.Dénomination sociale : [à compléter après constitution]Nom commercial : BLOCK-9Forme juridique : [à compléter]Capital social : [à compléter]Siège social : [adresse complète à compléter]SIREN : [à compléter après immatriculation]RCS : [ville et numéro, le cas échéant]Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter, si applicable]Adresse e-mail de contact : [email protected]Directeur de la publication : Adrien Baude.2. HébergementLe site est conçu et hébergé au moyen de la plateforme Carrd.Hébergeur : [dénomination juridique exacte à confirmer]Adresse : [à compléter à partir des informations officielles de l'hébergeur]Téléphone : [à compléter à partir des informations officielles de l'hébergeur]3. Objet du siteLe site BLOCK-9 a pour objet de présenter l'activité, l'approche et les services de BLOCK-9 dans le domaine de l'immobilier résidentiel neuf, ainsi que de permettre aux visiteurs de prendre contact avec son équipe.Les informations publiées sur le site sont communiquées à titre informatif. Elles ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle, une garantie de rendement ou de revente, ni un conseil en investissement financier.Toute opération éventuelle fait l'objet d'une analyse spécifique et, le cas échéant, d'une documentation contractuelle distincte.4. Propriété intellectuelleLes textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations et autres contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exception légale applicable.5. ResponsabilitéBLOCK-9 s'efforce de présenter des informations exactes et actualisées. Toutefois, ces informations peuvent évoluer et ne sauraient être considérées comme exhaustives.Les informations relatives aux opérations immobilières, aux marchés, aux conditions d'acquisition et aux perspectives de commercialisation ne constituent aucune garantie de performance, de rendement, de liquidité ou de revente.Tout investissement immobilier comporte des risques, notamment un risque de perte en capital, un risque de liquidité et un risque lié à l'évolution du marché immobilier.Les visiteurs sont invités à effectuer leurs propres vérifications et à solliciter, lorsque cela est nécessaire, les conseils de professionnels compétents avant toute décision.6. Données personnellesLes données personnelles éventuellement recueillies au moyen du formulaire de contact sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).Les finalités du traitement, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes concernées sont précisés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.7. Cookies et traceursÀ la date de mise à jour des présentes mentions, aucun outil de mesure d'audience ou de publicité n'a été volontairement ajouté par l'éditeur.Le fonctionnement de la plateforme d'hébergement et des éventuels services tiers intégrés au site doit toutefois être vérifié afin d'identifier les cookies et autres traceurs effectivement utilisés.Lorsque la réglementation l'exige, les visiteurs sont informés de ces dispositifs et leur consentement est recueilli avant leur dépôt ou leur lecture.8. ContactPour toute question concernant le site ou son contenu, les visiteurs peuvent utiliser le formulaire de contact disponible sur https://block9.fr.

Confidentialité

1. Responsable du traitementLe traitement des données personnelles collectées sur https://block9.fr est réalisé par :Responsable du traitement : Adrien BaudeContact relatif aux données personnelles : [email protected]2. Données collectéesLorsque vous utilisez le formulaire de contact, les données suivantes peuvent être recueillies, selon les champs proposés :Nom et prénom ;Adresse e-mail professionnelle ;Numéro de téléphone, si demandé ;Société et fonction, si demandées ;Contenu du message.Seules les données nécessaires au traitement de votre demande doivent être collectées.3. Finalités et bases légalesLes données collectées sont utilisées pour :répondre aux demandes de contact et d'information ;assurer le suivi des échanges professionnels ;donner suite, le cas échéant, à une demande de présentation des services de BLOCK-9.Le traitement repose sur la base légale appropriée à chaque situation, notamment les mesures précontractuelles demandées par la personne concernée ou, selon le contexte, l'intérêt légitime à répondre à une sollicitation professionnelle.4. Destinataires des donnéesLes données sont accessibles aux seules personnes habilitées à traiter les demandes de contact.Elles peuvent également être traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du formulaire, à la transmission des messages et à l'hébergement du site, dans la limite de leurs attributions.Les prestataires effectivement utilisés et les éventuels transferts de données hors de l'Union européenne doivent être précisés après vérification de la configuration technique du site.5. Durée de conservationLes données sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité du traitement.Durée retenue pour les demandes de contact : [à définir et à compléter selon les besoins réels et les règles applicables].Si une relation commerciale est engagée, certaines données peuvent être conservées plus longtemps lorsque cela est nécessaire à la gestion de cette relation ou au respect d'une obligation légale.6. Droits des personnesConformément à la réglementation applicable, les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par celle-ci, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de leurs données.Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment, sans remettre en cause la licéité du traitement effectué auparavant.Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : [email protected]Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), notamment sur son site https://www.cnil.fr/.7. SécuritéDes mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre afin de protéger les données contre la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisé.8. Mise à jourLa présente politique peut être mise à jour afin de tenir compte de l'évolution des services proposés, des outils utilisés et de la réglementation applicable.